|
Via Imperialis – Châteaux forts, châteaux et couvents au cœur de l’Europe Büro Kufstein Oberer Stadtplatz 6/III A-6330 Kufstein
Telefon +43 / (0)1 581 53 18 Fax +43 / (0)5372-71 0 60 E-mail:
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Conception du site internet et développement: smart-design OG Bahnhofstrasse 41 A-6300 Wörgl
Telefon +43 / (0)720 505046 Fax +43 / (0)720 5050469 E-mail:
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Web: www.smart-design.at 1. CONTENU DE L’OFFRE EN LIGNE
L'auteur ne garantit pas que les informations données sont actuelles, correctes, complètes ou de qualité. Les recours contre l’auteur, qui se rapportent à des dommages matériaux ou idéaux, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées, respectivement l'utilisation d’informations incomplètes ou erronées, sont en principe exclus, pour autant qu'aucune faute grave ne soit imputable à l'auteur ou qu'une faute intentionnelle puisse être prouvée. Toutes les offres sont conditionnelles et sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit, de modifier, de compléter, de supprimer ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication de l'offre globale ou de certaines parties des pages sans avertissement.
2. REFERENCES ET LIENS
Lors de la mention directe ou indirecte de pages internet tierces (« liens »), pour lesquelles l'auteur n'est pas responsable, une responsabilité ne pourrait être engagée que si l’auteur a connaissance des contenus de ces pages et qu'il lui serait possible techniquement et qu'il s'avérerait raisonnable, d'en empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare explicitement qu'au moment de l'insertion des liens, aucun contenu illégal n'était visible sur les pages mentionnées. L’auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle et future, les contenus et les droits d'auteur des sites donnés sous forme de liens. C'est pourquoi il se distancie ici explicitement des contenus de toutes les pages reprises sous forme de liens, qui auraient été modifiées après l'insertion des liens. Cette considération est valable pour tous les liens et références cités dans sa propre offre internet ainsi que pour les informations saisies par des tiers dans les livres d'or, forums de discussions, listes de mailings. La responsabilité en ce qui concerne les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages qui résultent de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, est à charge de la personne responsable de la page en question vers laquelle le consommateur a été renvoyé et non de la personne qui cite le lien.
3. DROIT D’AUTEUR ET DE PROPRIETE
L’auteur s'applique à respecter dans toutes ses publications les droits d'auteur relatifs aux graphiques et textes utilisés, d'utiliser des graphiques et textes réalisés par lui-même ou d’utiliser des graphiques et textes qui ne sont pas soumis à licence. Toutes marques déposées citées dans cette offre internet sont sujettes sans restriction aux exigences du droit concernant les marques déposées en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Ce n'est pas parce qu'elles sont citées, qu'il y a lieu de tirer comme conclusion que les marques déposées ne sont pas protégées par des droits tiers ! Le droit d’auteur relatif aux objets publiés et créés par l'auteur lui reste acquis. Des reproductions ou toute autre utilisation de tels graphiques et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans un accord explicite de l’auteur.
4. PROTECTION DES DONNEES
Pour autant que l'offre internet vous laisse la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses postales) la divulgation de ces données par l'utilisateur se fait explicitement sur base volontaire. L’utilisation des services proposés est - pour autant que cela soit raisonnable et techniquement possible - également possible sans la saisie de ces données, respectivement après avoir encodé un pseudonyme ou des données anonymes.
5. VALIDITE DE CETTE EXONERATION DE RESPONSABILITE
Cette exonération de responsabilité est à considérer comme faisant partie de l'offre internet dont il est question sur cette page. Si certaines parties ou formulations isolées de ces textes ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement au droit en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n'en sont pas affectés.
CLAUSE DE RESPONSABILITE :
Malgré un contrôle approfondi du contenu, l’auteur n’est pas responsable des contenus des liens externes auxquels vous pouvez accéder à partir de ce site internet. Seuls les détenteurs de ces pages sont responsables de leur contenu.
Si nous devions avoir involontairement enfreint des droits d’auteurs de tierces personnes, veuillez-nous en avertir immédiatement par e-mail !
|